Publié le 25 Octobre 2024

### Comprendre le DTG et le PPPT : Des outils essentiels pour la rénovation des copropriétés La transition énergétique est au cœur des préoccupations actuelles, et les copropriétés jouent un rôle crucial dans cette dynamique. Deux dispositifs majeurs ont été mis en place pour accompagner cette transition : le Diagnostic Technique Global (DTG) et le Projet de Plan Pluriannuel de Travaux (PPPT). Ces outils visent à améliorer la performance énergétique des bâtiments tout en assurant leur bon entretien et leur sécurité.

#### Le Diagnostic Technique Global (DTG) Le DTG est un document exhaustif qui dresse un état des lieux complet de la copropriété. Il comprend plusieurs volets, dont un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) collectif et un Projet de Plan Pluriannuel de Travaux (PPPT). Le DTG permet d’évaluer l’état général du bâtiment, de ses équipements, et de la gestion technique de la copropriété. Il inclut également une étude du respect des obligations réglementaires en matière de sécurité et de santé. Contrairement au PPPT, le DTG n’est pas obligatoire pour toutes les copropriétés. Il est requis dans certains cas spécifiques, comme lors de la mise en copropriété d’un immeuble ou sur demande de l’administration en cas de désordres de sécurité. Cependant, il peut être décidé en assemblée générale de réaliser un DTG à la majorité simple des copropriétaires.

#### Le Projet de Plan Pluriannuel de Travaux (PPPT) Le PPPT, souvent appelé « 3PT », est un document stratégique qui planifie les travaux nécessaires sur une période de 10 ans. Il vise à assurer la sauvegarde du bâtiment, son bon entretien, et à améliorer sa performance énergétique. Le PPPT est obligatoire pour toutes les copropriétés, indépendamment de leur taille ou de leur ancienneté. Le contenu du PPPT est structuré autour de plusieurs éléments clés :

- **État technique du bâti et des équipements** : Évaluation de l’état du bâtiment et de ses équipements pour identifier les travaux nécessaires.

- **Travaux recommandés par le DPE** : Intégration des recommandations du DPE collectif pour améliorer l’efficacité énergétique. - **Liste hiérarchisée des travaux** : Priorisation des travaux en fonction de leur urgence et de leur impact énergétique.

- **Estimation du budget** : Évaluation des coûts des travaux selon différents scénarios, avec possibilité de bénéficier d’aides financières comme MaPrimeRénov' Copropriété

#### Planning d'entrée en vigueur des 3PT La loi Climat et Résilience de 2021 a introduit un calendrier progressif pour la mise en place du PPPT, en fonction de la taille des copropriétés:

- **1er janvier 2023** : Obligation pour les copropriétés de plus de 200 lots.

- **1er janvier 2024** : Obligation pour les copropriétés de 51 à 200 lots.

- **1er janvier 2025** : Obligation pour les copropriétés de moins de 50 lots. Ce calendrier permet aux copropriétés de se préparer progressivement à cette nouvelle exigence, en tenant compte de leurs spécificités et de leurs capacités financières.

#### L'échéance de 2025 pour les copropriétés de moins de 50 lots Pour les copropriétés de moins de 50 lots, l’échéance du 1er janvier 2025 marque une étape importante. À partir de cette date, ces copropriétés devront avoir élaboré un PPPT, sauf si un DTG en cours de validité démontre qu’aucun travail n’est nécessaire dans les 10 années suivantes.

Cette obligation vise à garantir que même les petites copropriétés participent à l’effort de rénovation énergétique et de maintien en bon état des bâtiments.

#### Le Salon de la Copropriété et de l’Habitat Pour accompagner les copropriétaires et les professionnels dans cette transition, le Salon de la Copropriété et de l’Habitat se tiendra les 6 et 7 novembre 2024 à Paris Expo – Porte de Versailles. Cet événement est une occasion unique de rencontrer des experts, de découvrir les dernières innovations en matière de gestion et de rénovation des copropriétés, et de participer à des conférences et ateliers pratiques. Le salon réunira plus de 200 exposants et proposera 80 conférences et formations sur des thèmes variés, allant de l’efficacité énergétique à la gestion des parties communes. Les participants pourront également bénéficier de conseils personnalisés et d’informations sur les aides financières disponibles pour leurs projets de rénovation.

En conclusion, le DTG et le PPPT sont des outils essentiels pour la gestion et la rénovation des copropriétés. Leur mise en place progressive, en fonction de la taille des copropriétés, permet de structurer et de planifier efficacement les travaux nécessaires. Le Salon de la Copropriété et de l’Habitat sera un rendez-vous incontournable pour tous ceux qui souhaitent s’informer et se préparer à ces nouvelles obligations.